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Les camps de prisonniers

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Sur Gallica : Prisonniers de guerre, chez H. Charles-Lavauzelle (Paris), 1915, 92 p. ; in-16

Sommaire

Catégories des individus considérés et traités comme prisonniers de guerre	5
2.	Déserteurs et otages	5
3.	Personnel et matériel neutralisés par la Convention de Genève	5
4.	Signes distinctifs du personnel et du matériel neutralisés par la Convention de Genève	6
5.	Blessés et malades prisonniers de guerre	6
6.	Renvoi du personnel neutralisé	6
7.	Situation particulière du personnel neutralisé n'accompagnantpas les troupes sur le champ de bataille	6
8.	Egards dus aux prisonniers de guerre	7
9.	Mesures générales à prendre vis-à-vis des prisonniers de guerre au moment de leur capture	7
10.	Dispositions spéciales en ce qui concerne les officiers et assimilés faits prisonniers de guerre	7
11.	Echanges de prisonniers de guerre blessés ou malades	7
12.	Echanges de prisonniers de, guerre valides	7

13.	Destination à donner aux prisonniers faits au cours des opérations	8
14.	Remise des prisonniers au prévôt du corps d'armée	8
15.	Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés	9
16.	Mesures à prendre à l'égard des femmes et des enfants	9
17.	Etats des prisonniers de guerre établis par le chef d'état-major du corps d'armée	9
18.	Destination à donner aux états des prisonniers de guerre	9
19.	Etats concernant le personnel neutralisé et les prisonniers de guerre en traitement dans les formations ou établissements sanitaires	9
20.	Garde, subsistance et logement des prisonniers de guerre réunis au quartier général d'un corps d'armée	10
21.	Registres des prisonniers de guerre tenus par la prévôté dans chaque corps d'armée	10
22.	Destination à donner aux prisonniers de guerre blessés ou malades	11
23.	Destination à donner aux prisonniers de guerre valides	11
24.	Miso on route dos colonnes de prisonniers de guerre	12
25.	Attributions et devoirs du commandant d'une colonne de prisonniers de guerre	13
26.	Escorte d'un convoi de prisonniers de guerre suivant les routes de terre	13
27.	Remise des prisonniers de guerre au service des étapes	14
28.	Prisonniers de guerre capturés par la garnison, d'une place ou d'un ouvrage isolé	15

29.	Attributions du service des étapes à l'égard des prisonniers de guerre	15
30.	Mise en route des colonnes par le service des étapes	15
31.	Colonne de prisonniers suivant à pied les. lignes d'étapes	16
32.	Transport d'une colonne de prisonniers par les voies ferrées.	16
33.	Transport des prisonniers par les voies navigables.	18
34.	Envoi des officiers et assimilés à leur destination	19
35.	Mesures à prendre à l'égard des prisonniers arrêtés en état d'évasion ou violant leur parole en cours de route	19
36.	Prisonniers de guerre tombant malades en cours de route	20
37.	Règles d'allocation en deniers et en nature	20

38.

Dispositions générales

21

39.	Emplacement et installation des dépôts de prisonniers do guerre	21
40.	Commandement des dépôts de prisonniers de guerre	21
41.	Cadras des dépôts de prisonniers de guerre	22
42.	Désignation du personnel des cadres de chaque dépôt	23
43.	Allocations au personnel du cadre des dépôts	23

44.	Arrivée des prisonniers de guerre dans les dépôts	23
45.	Immatriculation des prisonniers de guerre	24

46.	Allocations en deniers	24
47.	Vivres et chauffage	25
48.	Couchage	25
49.	Habillement, linge et chaussures	25
50.	Administration intérieure des dépôts	26
51.	Vérification des comptes	27
52.	Service de santé	28
53.	Exercice des cultes	28

54.	Résidences assignées aux officiers et assimilés.	29
55.	Arrivée des officiers et assimilés à leur destination	29
56.	Mesures à prendre à l'égard des officiers et assimilés.	29
57.	Officiers et assimilés internés sur parole	30
58.	Solde des officiers et assimilés	30
59.	Soldats ordonnances et domestiques des officiers assimilés internés sur parole	31

60.

Remise à l'autorité militaire des prisonniers de guerre capturés par l'armée de mer

31

61.	Lois et règlements appliqués aux prisonniers de guerre	33
62.	Correspondance des prisonniers de guerre	33
63.	Articles d'argent	34
64.	Colis postaux et autres	34
65.	Prisonniers de guerre autorisés à faire venir leurs familles.	34
66.	Changements de résidence	35
67.	Surveillance générale des prisonniers de guerre en dehors des dépôts	35
68.	Evasions	35

69.	Service intérieur dans les dépôts de prisonniers de guerre	36
70.	Appels	36
71.	Consignes particulières pour les prisonniers de guerre	37
72.	Permissions	37
73.	Punitions	37
74.	Dégradations commises par les prisonniers de guerre	38
75.	Alimentation. - Hygiène	38
76.	Promenades militaires	38
77.	Cantines. - Tabac	38
78.	Autorisation d'entrer dans les dépôts de prisonniers de guerre	38
79.	Dons et secours envoyés aux prisonniers de guerre	39
80.	Garde des dépôts	39
81.	Surveillance et inspection des dépôts	39

82.	Appels	42
83.	Devoirs et obligations des officiers et assimilés internés sur parole	43
84.	Tenue	43
85.	Permissions	43
86.	Punitions.	44
87.	Inspection des officiers et assimilés internés sur parole ou on forteresse	44

88.

Dispositions générales

45

89.	Conditions dans lesquelles les prisonniers de guerre peuvent être employés au compte do l'Etat, des départements ou des communes	46
90.	Formation do compagnies et do bataillons de prisonniers travailleurs au compte de l'Etat	47

91.	Prisonniers travaillant à leur propre compte	48
92.	Prisonniers travaillant au compte des particuliers	48
93.	Formalités à remplir pour obtenir des prisonniers travailleurs.	48
94.	Devoirs et obligations des particuliers autorisés à employer des prisonniers de guerre comme travailleurs	49
95.	Devoirs et obligations des prisonniers de guerre employés comme travailleurs au compte des particuliers	50
96.	Surveillance, par la gendarmerie, des prisonniers de guerre employés comme travailleurs hors des dépôts	51

97.	Etats et rapports à fournir au moment de l'arrivée des prisonniers de guerre à destination	51
98.	Documents à fournir périodiquement	52
99.	Documents à fournir accidentellement	53

100.	Envoi aux hôpitaux	53
101.	Envoi en jugement et en détention	53
102.	Décès des prisonniers de guerre	54
103.	Testaments et successions des prisonniers de guerre décédés	54
104.	Prisonniers de guerre désirant s'établir sur le territoire français	54
105.	Mariage des prisonniers de guerre	54
106.	Naissances	54
107.	Actes publics et actes privés de l'état civil concernant les prisonniers de guerre non encore arrivés à destination	55
108.	Bureau de renseignements sur les prisonniers de guerre	55
109.	Rapatriement des prisonniers de guerre après la conclusion de la paix	55

	MODÈLES	57
	TARIFS	79